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Marques déposées par l'association loi 1901 des Constructeurs pour l'Amélioration de l'Etiquette Energie Association loi du 1o juillet 1901
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QUALI RENO THERM
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALI RENO THERM
Association des Constructeurs pour l'Amélioration de l'Etiquette Energie Association loi du 1o juillet 1901

Numéro de dépôt :
3552362
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
QUALI RENO THERM de des Constructeurs pour l\'Amélioration de l\'Etiquette Energie Association loi du 1o juillet 1901

Présentation de la marque QUALI RENO THERM

Déposée le 28 janvier 2008 par l'association loi 1901 des Constructeurs pour l'Amélioration de l'Etiquette Energie Association loi du 1o juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI RENO THERM »

Le déposant est l'association loi 1901 des Constructeurs pour l'Amélioration de l'Etiquette Energie Association loi du 1o juillet 1901 domicilié(e) 15 avenue du jas de violaine,13770 VENELLES - 13770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Constructeurs pour l'Amélioration de l'Etiquette Energie domicilié(e) 15 avenue du jas de violaine,13770 VENELLES - 13770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI RENO THERM est expirée depuis le 28 janvier 2018.

des Constructeurs pour l'Amélioration de l'Etiquette Energie Association loi du 1o juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : thermorénov


Association des Constructeurs pour l'Amélioration de l'Etiquette Energie Association loi du 1o juillet 1901 - 15 avenue du jas de violaine,13770 VENELLES - 13770 - France


Association des Constructeurs pour l'Amélioration de l'Etiquette Energie - 15 avenue du jas de violaine,13770 VENELLES - 13770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.